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1. IDENTIFICATION DU SITE

- Éditeur du Site : Carpe Diem Animation
- Conception / Réalisation du site : ABC Cre@web
- Fournisseur d'hébergement du Site : OVH

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à Carpe Diem Animation
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Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont Carpe Diem n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que Carpe Diem Animation ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que Carpe Diem Animation n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

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7. DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous êtes informé que le site www.cd-animation.fr est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Carpe diem Animation pourra interrompre l'accès au site.
Le site www.cd-animation.fr est optimisé pour les versions des navigateurs pour ordinateur de bureau, tablettes et smartphones.

8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Montpellier.

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